
Les conclusions d’un diagnostic termites peuvent cacher un désordre conséquent. Dans une affaire judiciaire récente, la mention de « présence de champignons lignivores avec pourriture cubique» signalée au sein d’un diagnostic termites d’avant-vente aurait dû déclencher l’alerte auprès des acheteurs du bien. Or, ils n’ont pas réagi et ce manquement face à cette mention inquiétante a causé un préjudice financier considérable.
Au sein du diagnostic termites annexé au compromis de vente signé fin juillet 2021 figurait la mention « présence de champignons lignivores avec pourriture cubique» accompagnée d’une recommandation de « réaliser une analyse afin de permettre l’identification du ou des champignons», soit de mettre en œuvre un diagnostic mérule.
Pourtant, les acheteurs n’ont prêté aucune attention à cette information. Le vendeur a pris l’initiative de faire appel à une entreprise pour effectuer un traitement d’éradication, sans toutefois s’engager sur les résultats de cette opération, et les acheteurs se sont contentés de sa démarche. Le lendemain de l’achat, la découverte d’une infestation grave de mérule transforme leur achat en cauchemar.
Face à la justice, lors de la procédure engagée par les acheteurs à l’encontre du vendeur afin que soient prononcées la résolution de la vente et la caducité de leur contrat de prêt, les acheteurs ont été déboutés par deux fois. En effet, ils avaient signé l’acte authentique qui mentionnait clairement la présence d’une « infestation généralisée» de mérule. Même si la commune au sein de laquelle se situait le bien n’était pas classée en zone à risque mérule par arrêté préfectoral, les acheteurs auraient dû déclencher un diagnostic mérule avant leur achat.
L’arrêt de la cour d’appel rendu fin novembre 2025 constitue un enseignement évident pour les acheteurs d’un bien. Ils ne doivent jamais négliger les conclusions d’un diagnostic termites, même lorsque son rapport indique la présence d’anomalies dont la cause est autre que la présence d’insectes xylophages. La présence de champignons lignivores avec pourriture cubique, les traces d’humidité persistantes, les déformations du bois sont autant d’indices qui justifient une expertise approfondie avant de s’engager dans un achat. Si l’on ne prend pas en considération de tels constats, on en paie inévitablement les conséquences. Dans cette affaire, celles-ci sont très lourdes. Le traitement de l’infestation équivaut au prix d’achat du bien.
Pour conclure, les signaux techniques contenus dans les diagnostics obligatoires ne doivent jamais être sous-estimés. Cette indication explicite de présence de champignons lignivores avec pourriture cubique, qui sort de l’ordinaire au sein d’un diagnostic termites, devait être immédiatement prise au sérieux. De plus, après le traitement déclenché par le vendeur, les acheteurs devaient aussi s’assurer que la mérule avait été complètement éradiquée avant de finaliser leur projet, et ce, au travers d’un diagnostic mérule. Face à des champignons aussi redoutables que la mérule, la vigilance et la prudence restent les meilleures protections contre un désastre financier.

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